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 Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?

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MC_911

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 9:43

Ouaip René ... ton argumentaire tient debout ... mais il y a un "MAIS" : tu es supposé avoir été pris en excès de vitesse. Ce qui présume que tu roulais vite. Tu dis qu'il faut plus de xx minutes pour faire le trajet à ces heures, mais le juge ne connaitra pas personnellement l'itinéraire. Tout ça pour dire qu'honnêtement, si un gars que je ne connais pas et que me dit qu'il est impossible de gagner 10 minutes sur un trajet annoncé d'une demie heure par mappy ... je m'esclaffe. C'est pas une bonne nouvelle.
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pilot

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 11:02

oui je pense que c'est necessaire de prendre un avocat parce-que la ca commence a sentir mauvais je me demande si a la liite ca vaudrait pas mieu de dire que c'était ta voiture mais pas toi...mais le problème c'est que si le mec récidive au prochain PV ils te foutent en cabanne...

si tu as besoin... Wink on est avec toi

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Jean-Frédéric

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larroum

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 12:54

René,

je cite un cas similaire évoqué sur avocats auto forum:
Aussi, l'office du ministère public nous a conseillé de porter plainte pour usurpation d'immatriculaion, ce que nous avons fait auprès de notre gendarmerie.

La diiférence c'est que dans le cas évoqué, il y avait une photo et en analysant de pres, ils ont pu s'appercevoir que ca ne correspondait pas parfaitement.

Mais je pense qu'il te faut porter plainte le plus rapidement possible.
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MC_911

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 16:12

Pas bête : ça ne coûte pas cher, et ça permet d'etayer le dossier. Le gars malhonnête peutr certes en faire autant, mais il se rends alors responsable d'un "faux témoignage" ...
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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 22:53

Bien sûr, je vais déposer plainte pour usurpation, en même temps que je vais compléter mon audition.
Je m'en sortirai probablement plus sûrement en disant que j'avais prêté le véhicule, mais il y a un hic: ce n'est pas la vérité, alors que ma version, peu convainquante je l'admet, a l'avantage d'être véridique.

Merci à tous je vous tiendrai au courant. Si l'affaire n'est pas classée sans suite, je prendrai un avocat.
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iamcup

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 23:03

Pour la bonne cause Neutral Seb34
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hubert

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 20:01

Et si tu déposais plainte pour usurpation de plaque?
t'as pas de manouches prés de chez toi??
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iamcup

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 21:09

iamcup a écrit:
Pour la bonne cause Neutral Seb34

Seb, tu as écrit sous mon identité... affraid
C'est pour démontrer que... on peut rouler avec ma plaque?
Excellent!!
lol!
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iamcup

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 21:22

hubert a écrit:
Et si tu déposais plainte pour usurpation de plaque?
t'as pas de manouches prés de chez toi??

Le gendarme m'a dit que cela pouvait se retourner contre moi, ça m'a fait un peu peur.
Du coup je me demande: si le juge décide de ne pas me croire malgré tout, serai- je attaqué pour faux témoignage?
Car enfin, ma preuve d'usurpation, c'est la parole du gendarme, puisqu'il dit avoir relevé mon numéro alors que j'étais ailleurs, dans ma voiture. (Il n'y a pas de photo, sinon on autait probablement pu voir des différences entre les autos).
Si le juge décide malgré mes témoignages que c'était bien ma voiture et donc moi, est-ce qu'il ne va pas logiquement m'accuser d'avoir déposé une fausse plainte?

Si je dois subir une injustice, autant ne pas en subir deux à la chaine...
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jc964rs

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 21:46

non mais zero oui, on est dans un état de droit non ? SI tu n'étais pas au volant, tu n'y étais pas, à eux de prouver que tu y étais

On va ou sinon ????
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Olivier

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 21:50

avec un peu de chance il va bien finir par dire que c'était moi au volant qui faisait des essais.

Mais j'ai un alibi en béton, ce jour là, à cette heure là, j'était avec René !!!!
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iamcup

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 22:02

jc964rs a écrit:
non mais zero oui, on est dans un état de droit non ? SI tu n'étais pas au volant, tu n'y étais pas, à eux de prouver que tu y étais

On va ou sinon ????

Oui, peut -être que je me fais du soucis pour rien...
Mais ils m'ont bien donné l'impression que c'est à moi de prouver que je n'y étais pas, car leur parole a valeur de preuve...

C'est vrai que j'aurais pu dire que j'avais prêté l'auto à un ami garagiste du côté de Bueil, mais que je refuse de dévoiler son identité... ça aurait été plus simple... Laughing
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Olivier

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 22:08

prends un avocat, ou a defaut prends juste un rdv pour conseil, moi qui ait donné 16 fois dans la connerie (ça calme), si pas de photo, pas de convocation cela semble gagné pour toi, mais pour cela il faut se baser sur des textes et des jurisprudences et ça c'est un metier. Mais dans tous les cas même si tu es en faute, il y a des procédures a respecter, nous sommes dans un état de droit et non de raket.
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MC_911

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 23:02

iamcup a écrit:
Bien sûr, je vais déposer plainte pour usurpation, en même temps que je vais compléter mon audition.
Je m'en sortirai probablement plus sûrement en disant que j'avais prêté le véhicule, mais il y a un hic: ce n'est pas la vérité, alors que ma version, peu convainquante je l'admet, a l'avantage d'être véridique.

Merci à tous je vous tiendrai au courant. Si l'affaire n'est pas classée sans suite, je prendrai un avocat.

un bon point ... un truc que tu peux leur dire d'ailleurs ...
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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 0:09

jc964rs a écrit:
non mais zero oui, on est dans un état de droit non ? SI tu n'étais pas au volant, tu n'y étais pas, à eux de prouver que tu y étais

On va ou sinon ????
Où on va ? je sais pas. Mais je sais qu'on y va tout droit !!! nul
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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 6:30

On yest Dan et jusqu'au coup.

Seb
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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 13:42

Olivier a écrit:
prends un avocat, ou a defaut prends juste un rdv pour conseil, moi qui ait donné 16 fois dans la connerie (ça calme), si pas de photo, pas de convocation cela semble gagné pour toi, mais pour cela il faut se baser sur des textes et des jurisprudences et ça c'est un metier. Mais dans tous les cas même si tu es en faute, il y a des procédures a respecter, nous sommes dans un état de droit et non de raket.

+1

Rien ne vaut les conseils d'un pro quand il s'agit d'un dossier relativement complexe
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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 19:28

Merci pour vos conseils, là je n'en suis qu'a la phase de l'audition par les gendarmes. Si l'affaire n'est pas classée je prends un avocat.
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lionel696

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 20:32

Je sais pas comment c'est en France, mais en Belgique, c'est quand même à la justice d'apporter les preuves de la culpabilité d'un suspect. Notre constitution prévoit "innocent à preuve du contraire" (pas juriste donc pas super précis sur le texte de loi).

Si les policiers sont assermentés, c'est une chose mais je pense que l'on condamne sur un ensemble de preuves tangibles et non sur la seule déclaration d'un/des policier(s).

Enfin, si c'est au prévenu d'apporter les preuves de son innocence, j'appelle cela une dictature. La France symbole du pays de la Liberté ??????

Au fait c'est bien pour Sarcozy que vous avez voté Wink

Bon courage et de persévérance. On est tous derrière toi
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Dan Targa 89

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 20:51

53% seulement des Français, c'est à dire à peine + de la moitié, et non une écrasante majorité, comme veulent nous le faire avaler les médias. Evil or Very Mad
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Seb34

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 22:09

Euh je pense que tu fais erreur lionel, vous avez le même Code Civil et le même droit des obligations que nous.

Heureusement qu'il n'appartient pas à la victime d'apporter la preuve de ses blessures mais bien au coupable présumé qu'il n'est pas coupable, sinon je te dis pas le bazar.

Et dans le cas que nous avons là, même si ce que je dis peut paraître risible, la victime c'est l'Etat et non le chauffard. Attention à ne pas renverser les rôles.

Malheureusement les erreurs judiciaires existent, les usurpations d'identité également.

Ceci dit, vu ce que peut engendrer ce genre de cas, il vaut mieux prendre un avocat, je suis d'accord là dessus aussi.

Seb
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doudi

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 17:15

Dan Targa 89 a écrit:
53% seulement des Français, c'est à dire à peine + de la moitié, et non une écrasante majorité, comme veulent nous le faire avaler les médias. Evil or Very Mad
Dans la série de ceux qui font des erreurs, Dan est bien placé aussi :
53%, c'est pas 53% de français !
C'est 53% des bulletins valides des votants du deuxième tour...
bien malin celui qui peut dire combien de % des français cela représente, mais si on considère que le taux d'abstention au 2ème tour a été plus important qu'au premier, disons 25%, Sarko a donc eu au deuxième tour 53% des bulletins de 75% des votants, ce qui fait grosso modo 35% des inscrits sur les listes électorales.
Mais il manque sur les listes ceux qui refusent de voter et qui ne sont plus inscrits, ainsi que les mineurs...

A mon avis, si Sarko sort 25% de la population, c'est déjà beaucoup.... Mais ça, les média oublie de le dire, et aiment à dire que 53% des français ont voté Sarko, ce qui est complétement FAUX.
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dream 911

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 17:44

quoi qu'il en soit il y en a beaucoup trop qui croient au pére noël.
la preuve bientôt un +5 de tva.
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jay-p

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 18:29

doudi a écrit:
Dan Targa 89 a écrit:
53% seulement des Français, c'est à dire à peine + de la moitié, et non une écrasante majorité, comme veulent nous le faire avaler les médias. Evil or Very Mad
Dans la série de ceux qui font des erreurs, Dan est bien placé aussi :
53%, c'est pas 53% de français !
C'est 53% des bulletins valides des votants du deuxième tour...
bien malin celui qui peut dire combien de % des français cela représente, mais si on considère que le taux d'abstention au 2ème tour a été plus important qu'au premier, disons 25%, Sarko a donc eu au deuxième tour 53% des bulletins de 75% des votants, ce qui fait grosso modo 35% des inscrits sur les listes électorales.
Mais il manque sur les listes ceux qui refusent de voter et qui ne sont plus inscrits, ainsi que les mineurs...

A mon avis, si Sarko sort 25% de la population, c'est déjà beaucoup.... Mais ça, les média oublie de le dire, et aiment à dire que 53% des français ont voté Sarko, ce qui est complétement FAUX.
ahhhh.. les statistiques et leurs manipulations!!!

Et si on parlait de son pote de l'autre côté de l'atlantique qui avait du recompter les copies?? il était à moins de 25% aussi king
et vous croyez vraiment que l'ancien avait eu plus de 90% des votes en 2002???
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jay-p

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MessageSujet: Re: Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!?   Je suis convoqué à propos d'un excès de vitesse!? - Page 2 Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 18:31

dream 911 a écrit:
quoi qu'il en soit il y en a beaucoup trop qui croient au pére noël.
la preuve bientôt un +5 de tva.
+5 points mais les prix ne seront pas augmentés dixit le monsieur!!!
on peut m'expliquer comment il fait??
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