Taxe sur les véhicules polluants

Ayant quitté la France pour m'installer en Suisse, j'ai toutefois gardé ma maison en résidence secondaire et j'ai un véhicule en plaque Française (Jeep Wrangler Unlimited de 2012).

Je suis peut-être loin des informations sur les taxes appliquées par le trésor public, mais je viens de recevoir une magnifique taxe sur les véhicules polluant !

C'est quoi cette *#@%=!] ?

PS. Vive la FRANCE

t'as qu'à faire comme flamby !!! tu roules en scoot et la nuit quand y'a moins d'pollution  

On a le gouvernement le plus créatif de la Veme République en terme de fiscalité !
S'ils pouvaient faire preuve d'autant de créativité pour la relance économique...   

Oui oui moi, je vient juste de recevoir un nouvel impôt (en remplacement de la taxe pro) avec effet rétroactif sur 3 ans !!!!
Quel beau pays !!!!!!

Salut mr Lolo, ton jeep doit être immatriculé après le premier janvier 2008

fred2401 a écrit:

t'as qu'à faire comme flamby !!! tu roules en scoot et la nuit quand y'a moins d'pollution  

Fini flamby vive flambite !

Je n'ose même pas imaginer le coût pour ma RS si elle était immatriculée en France.

Je dois avouer que je ne comprends pas le système, après on se plaint que les ventes de voitures neuves s'écroulent.

fred2401 a écrit:

t'as qu'à faire comme flamby !!! tu roules en scoot et la nuit quand y'a moins d'pollution  

Non, non, je suis fidèle !!!!

Flat & moi a écrit:

On a le gouvernement le plus créatif de la Veme République en terme de fiscalité  !
S'ils pouvaient faire preuve d'autant de créativité pour la relance économique...   

Il pourrait prendre des cours du soir chez Angela, plutôt que de faire comme Clinton !!!

GT3 neuve =8000 taxe sur pollution+3 à 4000 CG en fonction du departement et pour le moment(mais ca change tres souvent!!!)160 roros par an car tu es un vilain pollueur
si il te reste un peu de monnaie tu peux la donner aux mecs en bleus qui t'attendent au bord de la route avec leurs jumelles!!!!
pays de m.....!!!!

Et en plus la vignette risque de revenir    

J'adore !

Il y avait une adresse électronique sur la facture, j'ai écrit pour demander une explication.

A ma grande surprise, j'ai eu une réponse le lendemain, voici la copie :

Madame, Monsieur,

La taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants a été instituée en 2010 (Loi de Finances Rectificative 2008) et concerne les propriétaires ou locataires de véhicules au 1er janvier de l'année de taxation dont le taux d'émission de dioxyde de carbone, tel qu'indiqué sur le certificat d'immatriculation, excède certaines limites ou dont la puissance administrative est supérieure à 16 chevaux fiscaux.

Vous trouverez en pièce jointe une copie de cet article.

Le titre de perception mentionne dans le cadre "votre situation" le numéro d'immatriculation du véhicule concerné.

En cas de réclamation (véhicule vendu avant le 1er janvier de l'année de taxation par exemple) ou de demande d'exonération (invalidité, paiement de la taxe sur les véhicules de société), vous devez adresser une demande écrite à la DDFIP accompagnée des pièces justificatives de votre demande.

Le recouvrement de la taxe sera alors suspendu le temps de l'examen de la réclamation par les services compétents.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée

L'inspectrice des Finances publiques


Que suis-je bête, j'aurais du être informé !

Flat & moi a écrit:

J'adore !

C'était vraiment bon   

Vers 1mn15 ils ont oubliés notre taxe polluante   

lolo911gt3 a écrit:

Il y avait une adresse électronique sur la facture, j'ai écrit pour demander une explication.

A ma grande surprise, j'ai eu une réponse le lendemain, voici la copie :

Madame, Monsieur,

La taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants a été instituée en 2010 (Loi de Finances Rectificative 2008) et concerne les propriétaires ou locataires de véhicules  au 1er janvier de l'année de taxation dont le taux d'émission de dioxyde de carbone, tel qu'indiqué sur le certificat d'immatriculation, excède certaines limites ou dont la puissance administrative est supérieure à 16 chevaux fiscaux.

Vous trouverez en pièce jointe une copie de cet article.

Le titre de perception mentionne dans le cadre "votre situation"  le numéro d'immatriculation du véhicule concerné.

En cas de réclamation (véhicule vendu avant le 1er janvier de l'année de taxation par exemple) ou de demande d'exonération (invalidité, paiement de la taxe sur les véhicules de société), vous devez adresser une demande écrite à la DDFIP accompagnée des pièces justificatives de votre demande.

Le recouvrement de la taxe sera alors suspendu le temps de l'examen de la réclamation par les services compétents.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée

L'inspectrice des Finances publiques


Que suis-je bête, j'aurais du être informé !

Il parait que nul n'est sensé ignorer la loi

en temps normal on t aurait dit pete un coup ca va passer, mais là, c est pas conseillé tu risques l amende pollution en Suisse... 

C' est quoi cette nouvelle taxe de merde, pour les véhicules immatriculé depuis quand ?? à payer tous les ans ??? RAS LE BOL !!!!!!  

Véhicule immatriculé après 2008
160€/an....pathétique !!!

"La taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants a été instituée en 2010"
Y aurait pas certains qui se gourrent sur le "geniteur" de cette taxe,        

gazel a écrit:

en temps normal on t aurait dit pete un coup ca va passer, mais là, c est pas conseillé tu risques l amende pollution en Suisse... 

Il y a déjà une taxe carbone en Suisse et depuis 2010... ....et chaque année !

Ca fait peur ils vont certainement bientôt nous pondre aussi une taxe sur les vieilles..  

Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants

Depuis le 1er janvier 2009, une taxe annuelle de 160 € s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois en France.

Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule par les propriétaires
 ou par les locataires (contrat de location avec option d'achat ou contrat souscrit pour une durée de 2 ans), si le taux d'émission de CO₂ du véhicule excède la limite suivante :

Taux d'émission CO₂ maximum

Année de la 1ère immatriculation
Taux d'émission de dioxyde de carbone (en g/km)

2009:250

2010:245

2011:245

2012 ou après:190

Un titre de perception est adressé chaque année au propriétaire ou au locataire par le centre du Trésor public de son lieu de résidence.

Pour 2013, la date limite d'émission de ce titre de perception a été fixée au 31 décembre 2013.

Les familles nombreuses ne sont pas exonérées du paiement de cette taxe annuelle.

Voilà ce que j'ai collecté sur internet....ce qui confirme bien qu'il faille mettre la main à la poche!
   

Ou acheter des voitures électriques.
Je ne vois que Tesla qui pourrait m'intéresser...

Et le son de ton moteur, ça donne quoi sur ton engin?  

Chrisonia a écrit:

Et le son de ton moteur, ça donne quoi sur ton engin?  

Une bonne sono !!!