Une de plus....enfin de moins....

TOUT n'est pas perdu...j'insiste!...lourdement.... il faut faire appel....

Voici un jugement rendu en appel, dans la mème juridiction, à moins de 50 km de Charade et le bruit est nettement supérieur à 55 db....

« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide… »
Attendu que la guerre est déclarée entre ruraux et néo-ruraux, attendu que l'on ne peut parler de chataignes sans se prendre des marrons, voici pour les amateurs, et avant de baisser le rideau en perspective de quelques jours de repos, une gourmandise juridique.

Au lieu-dit La Rochette, village de Salledes (Puy-de-Dôme), un conflit de voisinage opposait le sieur Rougier (neo résident) à ses voisins, les époux Roche, propriétaires d'un poulailler que le premier estimait trop proche et trop bruyant ). Saisi de la querelle, le tribunal de Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ordonné la destruction dudit poulailler fauteur de troubles. Furieux, les époux Roche ont fait appel de la décision du tribunal devant la cour d'appel de Riom qui leur a donné raison en ces termes:
"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un œuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ou le chant glorieux du coq Gaulois, que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.
Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens...".

(Cour d'appel de Riom, 1ère chambre civile)

CQFD)

j'aime bien la manière dont c'est tourné...

pour ajouter une couche , je pense ne pas pouvoir tourner sur aucun circuit car en ce moment je roule "libre" juste pour voir ...
enfin , bypass wastage + bypass cata+ coude cup...

et j'en....erde les voisin ...

en meme temps je ne fais que passer ...

effectivement, là ça doit être bruyant...

mais ça ratatouile en retrogradage , y a quand meme bcp plus de couple , et on entend bien le turbo siffler ...

c'est fou comme cette petite gamel finale aseptise le tout ...

j'aurai pas cru ...

isrick a écrit:

mais ça ratatouile en retrogradage , y a quand meme bcp plus de couple , et on entend bien le turbo siffler ...

c'est fou comme cette petite gamel finale aseptise le tout ...

j'aurai pas cru ...

BROAHHHHHHHHHHHHH PAT PAT PAT PAT

Ouep que dire a part ce qui a été dit .... plus le droit de rouler sur les routes, un peu plus moins sur les circuits ....
Nous sommes donc une espece en voie de disparition ....

proteger nous .....
montanons un label ....
sauvez les :
"BROAHHHHHHHHHHH PAT PAT PAT"......

bonsoir,
sur qu'elle base ont étés décidés les fameux 55 dB(A) ? ce serait interessant de le savoir ,en effet les normes concernant les gènes de voisinages sont parfaitement définies ,et nécessitent en général des controles longs de manière contradictoire (fondamental dans le cas d'une procédure judiciaire ) je suppose que cela a déja été fait plusieurs fois ,alors est ce que les fameux 55 dB(A) ne correspondraient pas au seuil de la gène chez les riverains ,ce qui apparait particulièrement bas !
quant aux "mesureurs" il existe des procédures parfaitement définies à respecter pour controler un véhicule,en effet on peut faire dire n'importe quoi à un sonomètre (qui d'ailleurs doit être de classe 1 vérifié tous les deux ans par le LNE (pastille verte)

alpinaute a écrit:

bonsoir,
sur qu'elle base ont étés décidés les fameux 55 dB(A) ? ce serait interessant de le savoir ,en effet les normes concernant les gènes de voisinages sont parfaitement définies ,et nécessitent en général des controles longs de manière contradictoire (fondamental dans le cas d'une procédure judiciaire ) je suppose que cela a déja été fait plusieurs fois ,alors est ce que les fameux 55 dB(A) ne correspondraient pas au seuil de la gène chez les riverains ,ce qui apparait particulièrement bas !
quant aux "mesureurs" il existe des procédures parfaitement définies à respecter pour controler un véhicule,en effet on peut faire dire n'importe quoi à un sonomètre (qui d'ailleurs doit être de classe 1 vérifié tous les deux ans par le LNE (pastille verte)

Je confirme tout cela et 55dB ne correspond à RIEN du tout de serieux (Ciruit de Bresse qui est très dur est à 95 !!)ce jugement serait donc desaouvé en appel a coup sur MAIS ce qui est moins dit c'est qu'il y a aussi à Charade un problème de bacs à sable à revoir car dangereux (que Charade soit dangereux, n'est pas une découverte !) :conclusion : il faut donner TOUS les éléments de la suspension d'homologation avant de coller les uniques reponsabiltés sur ces salauds de riverains...!Merci !

55dB c'est le bruit d'un lave vaisselle premier prix..

2964C4 a écrit:

55dB c'est le bruit d'un lave vaisselle premier prix..

Jte vois bien chevaucher un lave-vaisselle seb !!!

chevaucher non, par contre tu me verais en train de l'éclater à coups de hâche!!!!

j'adore ça...


(et de manière générale, j'adore éclater tout un tas de choses...c'est grave dites??? )

Pour calmer un peu les ardeurs (justifiées de chacun), je pense que tout le monde doit y mettre du sien, en effet, il parait, en ces périodes de répression sur les routes, évident que les circuits doivent subsister et même se développer afin de s'ouvrir encore plus aux individuels à certaines dates.
Les participants doivent aussi faire un effort afin de ne pas atteindre les volumes sonores déterminés légalement...Ce qui est loin d'être le cas, notamment en historique (j'ai même connu des abus en rallyes historiques). Pourtant, bien que j'ai moi même apprécié les pots Devil piste en leur époque, ceci n'était pas utile.

Ainsi, si chacun faisait un effort, et tout devrait rentrer dans l'ordre rapidement.

PAT a écrit:

Pour calmer un peu les ardeurs (justifiées de chacun), je pense que tout le monde doit y mettre du sien, en effet, il parait, en ces périodes de répression sur les routes, évident que les circuits doivent subsister et même se développer afin de s'ouvrir encore plus aux individuels à certaines dates.
Les participants doivent aussi faire un effort afin de ne pas atteindre les volumes sonores déterminés légalement...Ce qui est loin d'être le cas, notamment en historique (j'ai même connu des abus en rallyes historiques). Pourtant, bien que j'ai moi même apprécié les pots Devil piste en leur époque, ceci n'était pas utile.

Ainsi, si chacun faisait un effort, et tout devrait rentrer dans l'ordre rapidement.

Je prie que tu sois entendu !

PAT a écrit:

..
Les participants doivent aussi faire un effort afin de ne pas atteindre les volumes sonores déterminés légalement...

Et les Porsche ont fait comment pour ne pas atteindre les volumes sonores déterminés légalement ? Toutes les porsche même d'origine dépasse les 95 db.

Le circuit de La Ferté Gauché paumé dans la cambrousse est limité à 95 db. Je suis passé faire un petit tour en spectateur le WE dernier. Toutes les Porsche c'étaient déplacées pour rien car elles faisaient trop de bruit.
Un proprio de Corvette est même reparti en me disant qu'il faisait trop de bruit donc refoulé, et qu'il allait tartiner la route du retour.
On ne peut plus rouler sur la route et plus rouler sur les circuits avec nos Porsche. Je fait quoi Docteur ? Je la revends et j'achète un vélo pour être sur de ne pas faire trop de bruit et ne pas me faire flasher ... quoi que .... !

Effectivement, cela fait reflechir............à Albi, je me suis fait jeter............Alors que des courses y sont organisées...
je dis ça, je dis rien

Essayons de dissiper les malentendus
1 Les dB Marqués sur la CG ne sont pas mesurés selon le même protocole que ceux des circuits..pas de rapport
2 Les mesureurs de La Férté Gauche sont de tristes abrutis qui ne savent pas se servi correctement d'un sonométrre / A 95 dB la pluspart des Porsche non bidouillées n'ont aucun problème !
Vendredi j'ai roulé au Bresse (95dB) ou une 997 GT3 roulait ..aucun souci ni pour elle ni pour moi évidemment. Aucun pb la bas avec ma 996 GT3 Mk 2 quand je l'avais !
3 En ce qui concerne les courses..encore un malentendu : chaque circuit HOMOLOGUE FFSA a un certain nombre de week-end à dérogation de bruit pour organiser des course,.bien que la FFSA diminue d'année en année les limites de bruit en course.
Personnellement je n'ai JAMAIS eu de problème de bruit sur aucun circuit..sauf le Laquais avec une 3,2 pot bidouillé et une 996 4S en position PSE ouvert !

Arrêtez vos fantasmes, remettez vos pots conformes et amusez vous en circuit...
Si de sombres idiots manient le sonomètre comme un materiel de mesure lambda style chrono ou thermomètre ....n'allez pas chez eux, il changeront de methode

Tout est donc pour le mieux dans le meilleur des mondes....on ne doit pas vivre dans le mème, dommage!...... A chaque fois que l'on parle bruit sur les circuits, tu prends les autres pour des billes....si on parle de problèmes, c'est que l'on en a eu , ou on a vu des gens normaux, simples, avec des Porsches non bricolées qui en ont eu; je ne vois pas pourquoi on inventerait des histoires.....(je ne parle pas des amateurs de rave partie qui nous gachent la vie)
Meme sur les pistes Michelin à Ladoux ou il n'y avait jamais rien eu, ça commence à pinailler et j'ai un ami (du forum) qui n'a pas pu tourner avec sa 964 RS....(il y a 15 jours)alors qu'il n'avait jamais eu de problème et n'a fait aucune modif....
Il y a donc bien une pression sur les propriétaires de circuit qui "prennent les devant", avant que les ennuis n'arrivent par le biais des comités anti bruit qui fleurissent a proximité de chaque circuit (méme au circuit de Bresse ou il est très vigilant....)
La plupart des Porschistes qui vont souvent sur piste, (la plupart du temps avec des Clubs ou Organismes spécialisés qui connaissent bien les règles des circuits qu'ils fréquentent) ne sont jamais à l'abri d'une manif d'humeur des anti bruit ou pire encore, du zèle du préposé aux mesures!.....Avec le Club Porsche Auvergne, nous prenons toutes les précautions, nous sommes vigilants avec le bruit...eh bien parfois nous avons de mauvaises surprises.....

jpc a écrit:

Essayons de dissiper les malentendus
1 Les dB Marqués sur la CG ne sont pas mesurés selon le même protocole que ceux des circuits..pas de rapport

D'ailleurs, pour ma culture, c'est quoi le "protocole de mesure sur les circuits" ?

papyjp a écrit:

Tout est donc pour le mieux dans le meilleur des mondes....on ne doit pas vivre dans le mème, dommage!...... A chaque fois que l'on parle bruit sur les circuits, tu prends les autres pour des billes....si on parle de problèmes, c'est que l'on en a eu , ou on a vu des gens normaux, simples, avec des Porsches non bricolées qui en ont eu; je ne vois pas pourquoi on inventerait des histoires.....(je ne parle pas des amateurs de rave partie qui nous gachent la vie)
Meme sur les pistes Michelin à Ladoux ou il n'y avait jamais rien eu, ça commence à pinailler et j'ai un ami (du forum) qui n'a pas pu tourner avec sa 964 RS....(il y a 15 jours)alors qu'il n'avait jamais eu de problème et n'a fait aucune modif....
Il y a donc bien une pression sur les propriétaires de circuit qui "prennent les devant", avant que les ennuis n'arrivent par le biais des comités anti bruit qui fleurissent a proximité de chaque circuit (méme au circuit de Bresse ou il est très vigilant....)
La plupart des Porschistes qui vont souvent sur piste, (la plupart du temps avec des Clubs ou Organismes spécialisés qui connaissent bien les règles des circuits qu'ils fréquentent) ne sont jamais à l'abri d'une manif d'humeur des anti bruit ou pire encore, du zèle du préposé aux mesures!.....Avec le Club Porsche Auvergne, nous prenons toutes les précautions, nous sommes vigilants avec le bruit...eh bien parfois nous avons de mauvaises surprises.....

Je ne prend personne pour des billes et je ne vois pas non plus pourquoi je raconterais des histoires..je n'ai jamais eu de problèmes de bruit sauf dans 2 cas cités plus haut. Quant aux "comités anti bruit" je ne vois pas de quel droit divin on portrait les empêcher d'exister (parceque tu ne les aimes pas ?)..pas plus que les manif (?)quant aux abrutis qui ne savent pas se servir d'un sonomètre....je sais ! ! !
En ce qui concerne les "comités" il existe une loi sur le bruit depuis 1995(essaye de la lire).. je ne vois, pas pourquoi elle ne s'appliquerait pas : les porschistes ont le droit de rouler ne circuit et les riverains celui d' écouter Mozart ou Chantal Goya tranquilles. Quant aux soit disant riverains installés et qui..;(vous connaissez la suite) je ne vois vraiment pas pourquoi ils ne demanderaient pas le respect de cette loi. Et pour finir ceux qui revendiquent le droit de faire du bruit appprecient certainement les gamins en mob et pot piste qui roulent devant chez eux matin, soir et nuit !
Pour revenir a un circuit qui t'est cher JP, parle nous des bacs a sable à modifier!
Je suis ABSOLUMENT certain que les circuits ne disparaitrons pas..les vroum roum si : la liberté des uns s'arrête ou commence celle des autres (y compris écouter pour Chantal Goya ! !

Breizh_Eric a écrit:

jpc a écrit:

Essayons de dissiper les malentendus
1 Les dB Marqués sur la CG ne sont pas mesurés selon le même protocole que ceux des circuits..pas de rapport

D'ailleurs, pour ma culture, c'est quoi le "protocole de mesure sur les circuits" ?

Ce protocole est dur le site www.ffsa.org (espace licenciés, technique, page 3, mesure du bruit)mais c'est un PDF et je ne sais pas le mettre en ligne correctement donc je résume :
Sonomètre homologué et étalonné régulièrement (conseillé avant chaque mesure)
Environnement très precis sur les bruits alentour et le vent (important le vent)
Position du sonomètre : 50 cm de la sortie du pot, 45° de l'axe de sortie et 50cm au dessus du sol/
Mesures à faire plusieurs fois..
En ce qui con cerne le régime moteur et les dB autorisés :c'est le circuit qui décide .
Mais l'IMPORTANT c'est que le protocole soit respecté pour toute mesure ce qui est loin d'être la cas partout (jai vu des gugus mesurer le bruit d'une auto passant à 250 dans un ligne droite depuis la pit lane !!)
Ceci est valable pour les circuits homoogués FFSA ! Pour les autres...c'est le souk total !

Dernier point pour passer le temps : ci-dessous la loi sur le bruit :

Les bruits des activités sportives ou de loisirs sont considérés par la réglementation comme des bruits de voisinage (catégorie qui comprend également les bruits de comportement, ou bruits domestiques, traités dans la section Voisin bruyant). Par un décret en date du 31 août 2006 (évolution du décret n°95-408 du 18 avril 1995), des dispositions réglementaires relatives à la lutte contre les bruits des activités ont été introduites dans le code de la santé publique.CHAMP D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION RELATIVE AUX BRUITS DE VOISINAGEAux termes de l’article R 1334-30 du code de la santé publique, sont exclus du champ de cette réglementation tous les bruits provenant des infrastructures de transport et des véhicules qui y circulent, des aéronefs, de[/b]s activités et installations particulières de la défense nationale, des installations nucléaires de base, des installations classées pour la protection de l’environnement ainsi que des ouvrages des réseaux publics et privés de transport et de distribution de l’énergie soumis à la réglementation prévue à l’article 19 de la loi du 15 juin 1906 sur les distribution d’énergie. DEPASSEMENT DE L'EMERGENCE GLOBALEL’article R. 1334-32 précise que, lorsque le bruit a pour origine une activité professionnelle, l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme est caractérisée si l'émergence globale de ce bruit perçu par autrui est supérieure aux valeurs limites fixées par l'article R. 1334-33. Lequel définit l’émergence comme la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau du bruit résiduel constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l’occupation normale des locaux et au fonctionnement habituel des équipements, en l’absence du bruit particulier en cause.Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir des valeurs de 5 décibels dB(A) en période diurne (de 7h00 à 22h00) et de 3 dB(A) en période nocturne (de 22h00 à 7h00). A ces valeurs s'ajoute un terme correctif, fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier, selon le tableau ci-après : Durée cumulée d’apparition du bruit particulier : t Terme correctif en dB(A)
t ≤ 1 minute (la durée de mesure du niveau de bruit ambiant est étendue à 10 secondes lorsque t < 10 secondes) 6
1 minute < t ≤ 5 minutes 5
5 minutes < t ≤ 20 minutes 4
20 minutes < t ≤ 2 heures 3
2 heures < t ≤ 4 heures 2
4 heures < t ≤ 8 heures 1
t > 8 heures 0
Par exemple, pour une durée cumulée supérieure à 8 heures, le terme correctif est 0, l'émergence reste fixée à 3 dB(A) la nuit ou à 5 dB(A) le jour. En revanche, pour une nuisance sonore ayant, entre 22h00 et 7h00, une durée cumulée de 20 à 45 minutes, la correction est de 3, et l’émergence admissible est de 6 dB(A) (3+3). Plus la durée du bruit se prolonge, moins le terme correctif est important. Il apparaît normal d'être clément lorsque le bruit apparaît sur un laps de temps court, alors qu'un bruit se prolongeant de façon excessive ne doit pas être excusable.


Je ne commente pas cette loi mais je suis convaincu qu'une loi doit, qu'on a le droit de touver idiote ,être respctée si on souhaite une sociète civilisée...

La façon de mesurer le bruit, la norme (les), la réglementation, en fin de compte c'est du pipeau, car chacun l'interprète à sa façon:la preuve c'est que les mémes bagnoles peuvent rouler sur tel ou tel circuit et pas sur d'autres.....personne ne nie la necessité de "modération" du bruit sur un circuit (j'habite à 400m ce celui d'Issoire),qui est une nuisance réelle, pour autant que les arguments avancés soient réels, logiques et concordants...
"Gabard est maitre en son moulin"et les propriétaires ou gérant de circuit peuvent prendre les mesures d'exclusion qu'ils veulent, pour les bagnoles qu'ils veulent....et ceci uniquement pour ne pas étre emm.... par les "anti"(car il n'ont économiquement aucun intérèt à empécher de tourner les voitures, c'est évident....)
Mais dans le cas précis du post, l'abus de l'autorité judiciaire,fortement (très) poussée par les Verts, est patente et ferait rire, si cela n'était pas grave....55db c'est le bruit d'une machine à laver de bonne qualité: alors organisons des courses de machines à laver à Charade...mais s'il y en a beaucoup qui tournent en mème temps on va dépasser le seuil!...
Pour ce qui est de l'aménagement des bacs à gravier, il y en a pour quatre fois rien....mais engager ces frais mémes minimes, ne résoudrait en rien le problème du bruit(sic)....qui est le vrai et réel point de rupture entre les parties.
Donc dans le cas précis ce n'est pas un problème de LOI non respectée, mais une interprétation, disons plus que bizarre ,que le principal intéressé Monsieur Brochet, ne veux (ne peux) pas pour l'instant remettre en discussion (je n'ai pas dit en cause)pour des raisons uniquement politiques!....
Alors vogue la galère....

Tout cela est très très loin d'être faux, mais kipeuton ...????

bon, on a compris...

de toutes façons personne ne sera jamais d'accord...

tout ce qu'il y a à en retenir, c'est que ça fait de plus en plus ch*er...

point barre...