Besoin de vos connaissances

bonjour à tous.... ca y est, les recherches aboutissent. J'ai cependant besoin des vos avis respectifs. Je vais essayer de faire court. 996 4s tiptronic, 2003, gris anthracite, 73000kms, piwis ok, tarif dans les limites de mon budget. Problème, elle est belge donc, attache avec le pro qui passe l'annonce et qui passe des pubs dans nos magazines preférés. Echange par mail avec l'interéssé qui me dit que les démarches administratives pour l'immat française sont sans soucis et qu'elles sont bien rodées. Je lui mentionne quand même qu'il faudra que je m'acquitte de la TVA en France soit 20% et que ce sera hors budget (car il faut bien s'arrêter à un montant maximum.. à cause de madame bien sur silent ). Il me renvoi un message en mentionnant texto....je cite : je vais au contrôle technique, je vous envoi ce contrôle, la carte grise belge, le conformité européen et la facture de vente TTC. Vous allez au centre des impots faire votre quittus fiscal qui est gratuit et vous allez en prefecture..... Je ne mets pas sa parole en doute mais c'est un achat que je veux depuis de nombreuses années et je ne veux pas avoir de deconvenue.
Pourriez vous me dire si 'est exact et si certains d'entre vous ont déjà effectué leurs achats par l'intermediaire de la Belgique Merci pour vos réponses et pour l'interêt que vous porterez à ma demande
PS : j'ai également ecrit ce message dans ma présentation mais je ne savais pas dans quelle section le poster. J'espère que l'administrateur ne m'en tiendra pas rigueur

c'est qui ton pro belge?
pas thoa j'espère?

non, Cornil...tu connais?

non, désolé...

Au début des années 2000, j'avais acheté une cox en Belgique et en effet, en dehors d'un passage à la Drire (le modèle n'avait pas été commercialisé en France), je n'ai eu aucun problème ni payé de taxe pour son immatriculation française.
Il y a deux ans j'ai aussi failli acheter une 4S comme toi en Belgique et le vendeur m'avait tenu le même discours. Il m'avait même dit avoir de nombreux clients français et qu'aucun n'avait rencontré le moindre problème. Ça reste un discours de vendeur, mais s'il devait y avoir des problèmes, je pense qu'on en aurait entendu parler depuis longtemps...
Je n'avais pas donné suite car entre-temps j'avais trouvé ma turbo en France.

Mouais!!! c'est vrai que ca reste un discours de vendeur, bon je vais essayer d'appeler les impôts pour en savoir une peu plus.

Le plus simple est de prendre contact avec ton centre des impôts et d'expliquer ton cas.
Dans mes souvenirs, la mention TTC a toute son importance dans l'import d'un véhicule. Il y a aussi la date de 1ère MES qui joue également sur le malus éventuel.
Bref, il faut bien se renseigner pour éviter les mauvaises surprises. Bon courage (en attendant le choc de simplification bien sûr :-D)

Le choc on l'a déjà eu... En regardant nos impôts !

normalement si véhicule + de 6 mois et plus de 6000km pas de malus, si tu achetes TTC, c'est l'Europe, tu ne repayes pas la tva sauf en suisse...mais la suisse c'est pas schengen

ok mais il me dit TTC, or je n'ai pas envie de passer au centre des impôts et qu'on me la réclame a nouveau..

Si Europe, on ne repaye pas la TVA

Après un import italien et un allemand, ce qui est dit exacte. Si un véhicule à plus de 6 mois ET plus de 6'000 km il n'y a pas de TVA à payer

Si tu veux des infos, Mp, mais tout à été dit!
Je viens de passer par cette procédure en Allemagne en achetant un véhicule japonais....

Tva

Et il peut pas s'occuper de toute la paperasserie pour toi ?

merci à tous pour ces retours. Pour rom1, visiblement non, il me donne la totalité des docs pour l'immat et je me débrouille. Drire je crois, puis impôts et enfin préfecture pour la plaque

Pas de réception à titre isolée si tu as le COC définitif

Si il te fournit bien tous les papiers cités tu devras simplement

- aller à ton centre des impôts chercher un quitus fiscal (il te faudra la facture TTC et une facture EDF pour certifier ta résidence), cela prend en moyenne 15-30 min

- aller au service des cartes grises avec ton quitus fiscal, ton CT , le COC et la CG belge

Après plus qu'à prendre du plaisirs

De plus, un contrôle technique belge de -de 6 mois est valable en France, même pas la peine de le repasser en France ! Remplis le certificat de cession téléchargeable sur le net, tu lui fais signer et roule !

Ferdi_ a écrit:

Pas de réception à titre isolée si tu as le COC définitif

+1 vu que le modèle a été commercialisé en France sur la même période le certificat de conformité devrait être total

Belgique il faut faire attention si elle n'a pas été volée ou déclaration d'incendie, mais pour les pays membres, la taxe à déjà été payé dans un pays de l'union européenne, pas de nouvelle taxe sauf si - de 6 mois ou 6000kms. Il faut aller aux impôts retirer sont quitus fiscal et aller en préfecture avec coc, facture ou certificat de cession, ct si plus de 4ans, quitus fiscal, et formulaire de demande d'immatriculation et le tour est joué.

bonjour le vendeur a tout a fait raison l'achat d'un vehicule belge ne presente aucun probleme il suffit d'aller comme il le dis aux impots avec la facture acquitter la carte grise et cela est gratuit puis a la prefecture comme pour un vehicule vendu chez nous mes 4 porsches ont ete acheter en belgique et cela ne ma jamais poser de probleme particulier

flat6air77 a écrit:

Belgique il faut faire attention si elle n'a pas été volée ou déclaration d'incendie, mais pour les pays membres, la taxe à déjà été payé dans un pays de l'union européenne,  pas de nouvelle taxe sauf si - de 6 mois ou 6000kms. Il faut aller aux impôts retirer sont quitus fiscal et aller en préfecture avec coc, facture ou certificat de cession,  ct si plus de 4ans, quitus fiscal, et formulaire de demande d'immatriculation et le tour est joué.

Qu-est -ce qu'il faut pas lire parfois, en Belgique si voiture voler elle passe pas le CT, et déclaration incendie??? alors la merci pour la rigolade

Dernier détails la Belgique est le pays ou il y a le moins de trafic de compteurs au monde (carpass) si taxi et ou voiture importée.

Nous avons un des CT les plus complets (même si nul), tu ne verras pas de poubelles rouler comme dans certaine région française, et si voiture a été accidenter c'est mentionnée et Ct spécial

http://www.goca.be/fr/p/ct-vp-controle-apres-accident

Egalement quelques puissances Fiscales et Din qui ne sont pas les mêmes qu'en France, inférieures pour cause de taxes particulières...

Ce n'est pas toujours le cas, la mienne est belge avec facture d'achat neuve en Belgique et entretien porsche (vérifié ) aussi en belgique jusqu'à 2005. Mais j'avais vu un 90 min. Qui disait que c'était de plus en plus courant de voler une voiture en france, voler les papiers chez le propriétaire belge et les papiers pour dérober la voiture belge et mettre le feu à la française, ainsi le propriétaire la déclare brûlée et peuvent l'immatriculee en France .